Mentions légales
Dernière mise à jour : 1er juillet 2026
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site et de l'application RhinoQR (ci-après « le Service »).
1. Éditeur du Service
Le Service est édité par :
- Éditeur : [PRÉNOM ET NOM À COMPLÉTER], entrepreneur individuel (EI)
- Nom commercial : RhinoQR
- Adresse de l'établissement : [ADRESSE COMPLÈTE À COMPLÉTER]
- Numéro SIREN : [NUMÉRO À COMPLÉTER]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO À COMPLÉTER — ou « non assujetti à la TVA (franchise en base) »]
- Adresse e-mail de contact : brice.bouffort@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [PRÉNOM ET NOM À COMPLÉTER], en sa qualité d'éditeur du Service.
3. Hébergement
L'application et le site sont hébergés par la société Vercel. Les données applicatives et les fichiers téléversés sont stockés auprès de prestataires d'infrastructure spécialisés :
- Hébergement applicatif : Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — https://vercel.com
- Base de données : Neon, LLC (société du groupe Databricks — PostgreSQL infogéré), États-Unis — https://neon.com
- Stockage des fichiers (modèles 3D, PDF, images) : Cloudflare, Inc. (Cloudflare R2) — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis — https://cloudflare.com
4. Propriété intellectuelle
La marque « RhinoQR », le logo, la charte graphique, le code source, les bases de données et l'ensemble des éléments composant le Service sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de l'Éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.
Les contenus téléversés par les utilisateurs (modèles Rhino, documents, images, annotations) demeurent leur pleine propriété. « Rhino » et « Rhinoceros 3D » sont des marques de Robert McNeel & Associates ; RhinoQR est un service indépendant, non affilié à cet éditeur.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité, accessible depuis les informations légales du Service.
6. Contact
Pour toute question relative au Service ou aux présentes mentions, vous pouvez écrire à brice.bouffort@gmail.com.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [VILLE DU TRIBUNAL COMPÉTENT À COMPLÉTER], sous réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs.